Rapport introductif au Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
165 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evaluation du Schéma directeur des transports et des déplacements - Refonte de l'offre du Réseau 67 à compter de septembre 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Première phase
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des orientations de la démarche ''Territoires 2030'' - Généralisation de la territorialisation et actualisation de la politique départementale de l'habitat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Habitat intergénérationnel et résidences seniors sur le territoire hors CUS - Deuxième appel à projets
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Troisième appel à projets en vue de créer des ''Quartier Plus 67''
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences pour les jeunes, les seniors et les personnes en situation de handicap sur le territoire de la CUS - Appels à projets conjoints du Département et de la CUS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets conjoint entre le Département et le Pôle Alsace Energivie pour rechercher et suivre des ménages de propriétaires-occupants modestes, testeurs de nouveaux produits ou équipements énergétiques dans leur habitat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des bâtiments - 53 Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de l'adhésion du Département à l'Euro-Institut
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Alsace à Vélo'' - Convention de partenariat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'économie mixte locales (SEML) - Rapports d'activités 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/12/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin